Le site www.fredmotorace.fr est la propriété et est édité par la société FRED MOTO RACE.
FRED MOTO RACE
14 Rue Bernard Palissy
95280 Jouy-le-Moutier
France
Tel : 01 34 35 04 12 (prix d’un appel normal)
E-mail : contact@fredmotorace.fr
Numéro du registre du commerce et des sociétés : 828 777 177
Capital social : 3 000 €
Hébergeur : OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Droits d’auteur
Tous les éléments du site www.fredmotorace.fr, y compris les photos, logos, dessins et modèles, qu'ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d'auteur.
Ainsi, aucun des documents provenant du site www.fredmotorace.fr ne peut être copié, téléchargé, posté, reproduit, republié, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit.
L'utilisateur qui dispose d'un site Internet et qui désire placer, pour un usage personnel ou commercial, sur son site un lien renvoyant directement à la page d’accueil du site www.fredmotorace.fr ou une autre page du site, doit obligatoirement demander l'autorisation à la société FRED MOTO RACE sous peine de poursuites. En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site de www.fredmotorace.fr et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit, sous peine de poursuites.
Marques
Les noms de produits ou d’entreprises présentent sur www.fredmotorace.fr peuvent être des marques commerciales ou marques déposées appartenant à des tiers et protégées par le droit de la propriété intellectuelle.
Conditions d’utilisation du site www.fredmotorace.fr
Droit applicable :
Les conditions d’utilisation du site www.fredmotorace.fr sont soumises au droit français. Ce site est conforme à la législation française, et en aucun cas, FRED MOTO RACE ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au site à partir d'un autre pays.
Responsabilité :
FRED MOTO RACE ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d’une mauvaise utilisation des articles livrés au Client.
FRED MOTO RACE ne peut être tenu pour responsable des éventuelles modifications apportées par les fabricants et / ou les fournisseurs dans la composition des articles vendus sur le site www.fredmotorace.fr
En tout état de cause, la responsabilité de FRED MOTO RACE sera limitée au montant de la commande.
La responsabilité de FRED MOTO RACE ne saurait par ailleurs être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Pour toute question complémentaire, contactez-nous :
Par téléphone : 01 34 35 04 12
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.